Déposée le 19 juillet 1996 par AZOULAY Yahia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOIS ET COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est AZOULAY Yahia, Serge, domicilié(e) 6 bis Avenue de Plaisance, 94100 SAINT-MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque BOIS ET COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZOULAY Yahia, Serge - 6 bis Avenue de Plaisance, 94100 SAINT-MAUR - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Glaces (miroirs); produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois), à savoir anneaux de rideaux, boîtes en bois, caisses en bois, caillebotis non métalliques, bouchons non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes) en bois, garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, manches à balais (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux; linoleum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles); couvertures de lit et de table, tapis, paillassons, nattes; tous ces produits étant en coton
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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